Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-045 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l'Yonne à Auxerre
$1287 Ko - 2019-045 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l\'Yonne à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1287 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/045
Sujet : finances locales / foyer
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-046 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre
$1307 Ko - 2019-046 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1307 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/046
Sujet : finances locales / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-047 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables
$946 Ko - 2019-047 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables (ouvre la visionneuse)$
946 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/047
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-048 Abrogation du règlement d'intervention de l'aide à l'accession à la propriété dans le neuf
$911 Ko - 2019-048 Abrogation du règlement d\'intervention de l\'aide à l\'accession à la propriété dans le neuf (ouvre la visionneuse)$
911 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/048
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$1370 Ko - 2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1370 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/049
Sujet : emploi
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$1302 Ko - 2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1302 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/050
Sujet : emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'accessibilité programmée
$990 Ko - 2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d\'accessibilité – Agenda d\'accessibilité programmée (ouvre la visionneuse)$
990 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/051
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise de son domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert de déchets ménagers
$1234 Ko - 2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois d\'une emprise de son domaine public pour l\'aménagement d\'un centre de transfert de déchets ménagers (ouvre la visionneuse)$
1234 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/052
Sujet : propriété publique / traitement des déchets
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d'une emprise du domaine public de la Ville d'Auxerre pour l'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers
$1228 Ko - 2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l\'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d\'une emprise du domaine public de la Ville d\'Auxerre pour l\'exploitation d\'un centre de transfert des déchets ménagers (ouvre la visionneuse)$
1228 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/053
Sujet : propriété publique / traitement des déchets
Organisme : Suez recyclage et valorisation Centre-Est
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-054 Création d'emplois saisonniers
$1239 Ko - 2019-054 Création d\'emplois saisonniers (ouvre la visionneuse)$
1239 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/054
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$886 Ko - 2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
886 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/055
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission administrative paritaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$792 Ko - 2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
792 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/056
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative paritaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-057 Création d'un comité technique commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$964 Ko - 2019-057 Création d\'un comité technique commun entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
964 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/057
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-058 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention
982 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/058
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-059 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1002 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/059
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-060 Compte administratif 2018 budget principal et budget annexes – Approbation
1519 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/060
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-061 Compte de gestion 2018 budget principal et budget annexes – Approbation
699 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/061
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-062 Affectation du résultat 2018 budget principal et budgets annexes – Approbation
699 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/062
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-063 Budget supplémentaire 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
1060 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/063
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-064 Convention-cadre – Organisme intermédiaire axe urbain programme opérationnel FEDER-PSE Bourgogne 2014-2020 – Avenant n° 1
1445 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/064
Sujet : finances locales / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l'entretien de la voirie 2019
$808 Ko - 2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l\'entretien de la voirie 2019 (ouvre la visionneuse)$
808 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/065
Sujet : finances locales / cimetière / réseau routier
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la réalisation d'un escalier du lotissement du Vigneau
$803 Ko - 2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour la réalisation d\'un escalier du lotissement du Vigneau (ouvre la visionneuse)$
803 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/066
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Lotissement du Vigneau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-067 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du lavoir de Montallery
797 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/067
Sujet : finances locales / lavoir
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Lavoir de Montallery
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-068 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du groupe scolaire
800 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/068
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy, Groupe scolaire de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l'école et l'acquisition de divers matériels pour l'accessibilité des locaux communaux
$840 Ko - 2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l\'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l\'école et l\'acquisition de divers matériels pour l\'accessibilité des locaux communaux (ouvre la visionneuse)$
840 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/069
Sujet : finances locales / système d'information / personne handicapée
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l'aménagement des quais de l'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière
$792 Ko - 2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l\'aménagement des quais de l\'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière (ouvre la visionneuse)$
792 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/070
Sujet : finances locales / port fluvial / cimetière
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes, Cimetière de (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
$2111 Ko - 2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision (ouvre la visionneuse)$
2111 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/071
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-072 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et la commune d'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion
$1270 Ko - 2019-072 Modalités d\'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l\'Auxerrois et la commune d\'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion (ouvre la visionneuse)$
1270 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/072
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Auxerre (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-073 Plan local d'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée
$942 Ko - 2019-073 Plan local d\'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
942 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/073
Sujet : urbanisme
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-074 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation
$111 Ko - 2019-074 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Augy – Approbation (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/074
Sujet : urbanisme
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d'Augy – Instauration
$1237 Ko - 2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d\'Augy – Instauration (ouvre la visionneuse)$
1237 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/075
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$788 Ko - 2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
788 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/076
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-077 Compétence développement économique pour la création, l'aménagement, l'entretien et gestion de zones d'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés
$1179 Ko - 2019-077 Compétence développement économique pour la création, l\'aménagement, l\'entretien et gestion de zones d\'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés (ouvre la visionneuse)$
1179 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/077
Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-078 Zones d'activités économiques – Convention de gestion
$1288 Ko - 2019-078 Zones d\'activités économiques – Convention de gestion (ouvre la visionneuse)$
1288 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/078
Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d'intervention
$1138 Ko - 2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d\'intervention (ouvre la visionneuse)$
1138 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/079
Sujet : commerce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$991 Ko - 2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
991 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/080
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Pyneau Prunutz (Chablis ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise
$832 Ko - 2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
832 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/081
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Terre de chimie (Appoigny ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-082 Association GISAéro – Attribution d'une aide financière
$888 Ko - 2019-082 Association GISAéro – Attribution d\'une aide financière (ouvre la visionneuse)$
888 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/082
Sujet : finances locales / action économique / association / construction aéronautique
Organisme : Groupement icaunais de la sous-traitance aéronautique : GISAéro (Auxerre ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-083 " AuxR_Parc " – Parc d'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)
$1216 Ko - 2019-083 \' AuxR_Parc \' – Parc d\'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT) (ouvre la visionneuse)$
1216 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/083
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-084 Litige avec la société ACE BTP Ingeneery – Validation du protocole transactionnel
1397 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/084
Sujet : zone d'activités / contentieux administratif
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-085 Occupation de l'annexe de la halle Guilliet – Convention d'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d'Auxerre
$975 Ko - 2019-085 Occupation de l\'annexe de la halle Guilliet – Convention d\'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
975 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/085
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vestiaire Guilliet (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l'Yonne – Convention de groupement de commande
$812 Ko - 2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l\'Yonne – Convention de groupement de commande (ouvre la visionneuse)$
812 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/086
Sujet : commande publique / télécommunications
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d'activités pour l'exercice 2018
$694 Ko - 2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d\'activités pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
694 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/087
Sujet : commande publique / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-088 Vélo route du Tour de Bourgogne – Modification du tracé entre Auxerre et Monéteau
791 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/088
Sujet : liaison douce
Lieu : Tour de Bourgogne à vélo -- Auxerre-Monéteau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-089 " Action Cœur de Ville " – Convention Action Logement
$1083 Ko - 2019-089 \' Action Cœur de Ville \' – Convention Action Logement (ouvre la visionneuse)$
1083 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/089
Sujet : politique de la ville / logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-090 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions
$1036 Ko - 2019-090 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions (ouvre la visionneuse)$
1036 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/090
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-091 Service public d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018
$656 Ko - 2019-091 Service public d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
656 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/091
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-092 Utilisation des déchèteries de Gy-l'Évêque et de Val-de-Mercy – Avenant à la coopération de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre
$867 Ko - 2019-092 Utilisation des déchèteries de Gy-l\'Évêque et de Val-de-Mercy – Avenant à la coopération de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
867 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/092
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-093 Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages – Convention avec l'éco-organisme ECODDS
$1057 Ko - 2019-093 Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages – Convention avec l\'éco-organisme ECODDS (ouvre la visionneuse)$
1057 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/093
Sujet : traitement des déchets
Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-094 Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagés – Modification du contrat de collaboration avec COREPILE pour l'intégration de la déchèterie de Val-de-Mercy
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728 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/094
Sujet : traitement des déchets
Organisme : COREPILE (Paris ; 1999-....)
Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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